Ressources Transfrontalières

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Un Aperçu des Règles de SPEP: 

Les règles relatives aux sociétés à investissement étranger passif (SPEP) ont été adoptées pour éliminer le traitement fiscal avantageux de certains investissements à l’étranger. En vertu de la loi antérieure, les contribuables américains pouvaient accumuler des revenus d’impôt reportés provenant d’investissements étrangers et, lors de la vente de l’investissement, comptabiliser un gain au taux d’imposition des gains en capital à long terme. En vertu des règles relatives aux SPEP, sauf choix judicieux, les placements dans les SPEP sont généralement assujettis à l’impôt sur les distributions aux taux de revenus ordinaires les plus élevés en vigueur pour l’année d’imposition, et non aux taux de dividendes et de gains en capital actuellement plus avantageux.

Qu’est ce que une SPEP?

Une SPIP est une société d’investissement à l’étranger avec des fonds mutuels, des fonds de couverture, les actions, les rentes ou les biens productifs de revenus. Une SPEP est définie comme une société étrangère qui remplit au moins l’un des critères suivants:

• 75% ou plus de son revenu provient de sources passives (le test du revenu), ou
• 50% ou plus de la valeur marchande moyenne des actifs qu’elle détenait au cours de l’exercice sont des actifs productifs de revenus passifs (test de l’actif)

Si l’investissement d’un contribuable américain est qualifié de SPEP en un an, il est généralement également traité comme tel dans les années à venir, ce qu’on appelle communément la souillure de SPEP.

SPEP Fiscalité et Elections QEF

Le contribuable investisseur américain dans une SPEP est taxé selon un régime onéreux de distribution excédentaire, à moins que le contribuable nettoie la souillure de la SPEP avec l’un des deux choix suivants:

• Choix au prix du marché (disponible pour les actifs négociés régulièrement sur des bourses qualifiées ou sur d’autres marchés) ou
• Le choix d’être traité comme un fonds éligible qualifié (QEF)

Si l’un ou l’autre de ces choix est fait pour une année d’imposition autre que celle de l’achat de l’actif, le contribuable doit d’abord nettoyer la souillure SPEP, avec un choix de vente réputée dans le cas du choix QEF. Un rapport annuel IRS Form 8621 est requis pour chaque SPEP détenue directement ou indirectement par l’investisseur, quel que soit le choix fait.

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